Mentions légales

Editeur

Fédération Envie
10 rue Julien Lacroix
75020 – PARIS
Tél. : 01 48 13 90 00
Directeur de la publication : Guillaume BALAS, Délégué Général
Email : federation@envie.org

Conception & développement

SARL SPYRIT Systèmes d’information
2 rue du Pont Colbert
78000 – Versailles
Tél. : 01 39 20 97 70
https://www.spyrit.net/contact/

Réalisation Graphique

Nicolas DUPUY
Dupuy.nicolas@gmail.com

Hébergement du site

SAS SOLEDIS
9 avenue Georges Pompidou
Entrée 6 – 1er étage – CP 3453
56034 – VANNES Cedex
Tél. : 02 97 46 30 40
https://www.groupe-soledis.com/demande-de-renseignements/

Propriété intellectuelle

Le site www.envie.org est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d’auteur et à la protection des bases de données. Ces droits sont la propriété exclusive de la Fédération Envie et des structures adhérentes. Le Code de la propriété intellectuelle n’autorise aux termes de l’article L.122-5, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. De même, l’article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n’autorise que l’extraction ou la réutilisation d’une partie non substantielle du contenu d’une base de données mise à la disposition du public par son titulaire. Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée du site www.envie.org, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Le site www.envie.org contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Bien que la Fédération Envie apporte la plus grande rigueur dans la sélection de ces liens vers des sites tiers, elle ne saurait être tenue responsable, ni du mauvais fonctionnement, ni du contenu de ces sites tiers.

Gestion des cookies

La navigation sur le site www.envie.org est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur le terminal de l’internaute. Le refus d’installation d’un cookie peut potentiellement entraîner l’impossibilité d’accéder à certains contenus ou services. L’internaute reste ainsi libre d’autoriser ou non l’installation de ce(s) cookie(s) via la configuration de son propre navigateur internet.

Gestion des données personnelles

Conformément à la réglementation RGPD, la Fédération Envie est juridiquement responsable du traitement de vos données et s’engage en conséquence à prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir leur sécurité et leur confidentialité en toutes circonstances.
Les données collectées au travers du site www.envie.org concernent exclusivement les données suivantes : identification (nom, prénom) et contact (email, téléphone). Toutes ces données sont collectées suite à une démarche volontaire de l’internaute.
Ces données personnelles sont conservées pendant la durée strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées. Vous pouvez à tout moment demander à obtenir une copie, à faire rectifier ou à faire procéder à la suppression de vos données en contactant le Délégué à la Protection des Données (DPO) de la Fédération Envie :
– Par voie postale : DPO, Fédération Envie, 10 rue Julien Lacroix – 75020 – PARIS
– Par Email : dpo@envie.org
Vous avez aussi la possibilité d’effectuer une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) via www.cnil.fr.

Partager